Etre juge pour les nuls ...

par Verrina Di Fogliano Sam 3 Juin - 20:30

Votre mission, où et avec qui?

Vous voilà nommé juge, félicitations ! Vous êtes, pour le temps du mandat ducal, le représentant du Duc qui détient le pouvoir de rendre la justice en son duché, et donc au nom du Duc. Dans la pratique, c'est donc le Juge seul qui rend les verdicts, et à ce titre, il est censé faire preuve d'impartialité.
Il est possible qu'une personne mise en procès soit votre ami(e), et que vous ne soyez plus en mesure d'être impartial. En ce cas, vous pouvez demander au duc de vous remplacer sur cette affaire.

Vous travaillez en binôme avec le Procureur, qui est chargé de mener les affaires du pôle justice, mais également avec l'ensemble du Conseil Ducal.
Votre statut d'élu implique que vous participiez également aux discussions et aux votes se tenant dans l'enceinte du Conseil Ducal. Là, vous avez un espace dédié où les conseillers qui souhaitent s'entretenir plus précisément avec l'équipe justice le peuvent. Le Duc ou la Duchesse élu(e) peut également vous solliciter à cet endroit.

En tant que juge, vous pouvez également faire partie de la Commission de Rédaction des textes de loi, en postulant selon les modalités explicitées dans les statuts de la Commission.

Statuts de la Commission - Extrait de l'Article 3, alinéa B a écrit:
Les magistrats ont la priorité sur les autres membres du conseil, mais sont en droit de renoncer à leur droit de siéger au sein de la commission ; auquel cas, les autres membres du conseil peuvent se porter candidats pour occuper le ou les sièges vacants.

La commission peut également répondre à toutes les questions que vous pourriez vous poser en matière de justice.

Vous avez deux lieux de travail spécifiques à votre fonction: La Cour de Justice au sein du Château et le Tribunal*

La Cour de Justice

- Hall d'accueil: Là, se trouve un lieu où les plaignants peuvent-être reçus.
- Au sein du Bureau des Juristes se trouvent votre bureau, celui du procureur et un bureau d'échanges avec le prévôt des maréchaux.

Le Tribunal

Voyons comment se présentent les choses In Gratibus :

- A la Sénéchaussée, vous voyez trois salles : l'accueil, le tribunal et l'université.

- Entrez dans le Tribunal. Vous pouvez gérer les affaires en cours et consulter le registre des prisons.

Du Déroulement d'un Procès

Si le Procureur a pour mission de lancer le procès après la phase d'instruction, c'est vous qui êtes en charge de l'avancée du procès.
Lorsqu'un procès est lancé, le prévenu reçoit un courrier l'informant qu'une audience est ouverte à son encontre. Il en est de même pour chaque témoin.

Les étapes d'un procès sont les suivantes:

1) Acte d'Accusation par la Procure
2) Première Plaidoirie de la Défense
3) Intervention des Témoins de l'Accusation et de la Défense
4)Réquisitoire de la Procure
5) Seconde Plaidoirie de la Défense
6) Verdict du Juge

C'est vous qui signalez au tribunal que le procès se poursuit et passe à l'étape suivante, en faisant avancer le procès si le témoin ou l'accusé ne se présente pas au bout de 48h. Vous avez alors la possibilité de donner un ordre au tribunal (clic) permettant de "passer" la phase qui attend..
Un procès ne peut pas durer plus de 15 jours. Le juge doit rendre son verdict au plus tard le quinzième jour, le premier jour étant celui de l'ouverture du procès.

Quelques illustrations pour vous montrer un procès rondement mené :

Rendre un Verdict

Votre texte de référence, c'est la charte de la bonne justice et surtout, il faut vous conformer aux règles d'encadrement de la Justice.

Une fois ces vérifications faites, vous pouvez vous pencher sur la Coutume Alençonnaise, afin de pouvoir rendre un verdict conforme.
Heureusement, l'Alençon dispose d'un Droit Coutumier remarquable par sa simplicité. Il permet par conséquent d'assurer une compréhension et un consentement bienvenus par ses administrés.

À cette coutume, l'organe exécutif a pu souhaiter apporter quelques précisions, par le biais de chartes ou autres formats. Ces précisions peuvent être reprises par le Juge pour fonder son Jugement.

Le Droit Alençonnais est affiché en place publique, en gargote. Voici le Droit Coutumier qui nous intéresse principalement :

Spoiler:

Lors d’un procès, le Juge est chargé d'écouter successivement les plaidoiries de l'accusation et de la défense. Il préside les débats et enfin il rend son verdict à la fin du procès.
Pour rendre la justice, plusieurs possibilités s'offrent à lui :

a. Les peines IG
-- 1) Une amende d'un montant évalué selon la condition de chacun (niveau)

-- 2) Une peine de prison d'un ou plusieurs jours sous réserve de ne pas dépasser un total de dix jours d'emprisonnement par tranche de 45 jours (pour cela, bien regarder dans les Registres de Justice, pour vérifier que le prévenu est ou non emprisonné sur ordre d'un autre duché, et s'il l'est, pour combien de jours)

A. En écus

Article 3 – Si un personnage est condamné pour avoir brigandé, pillé ou volé dans les caisses d’une institution ou ailleurs, le juge peut lui infliger une amende équivalant au maximum à la valeur des biens brigandés / pillés / volés + 10% du montant présumé dérobé.

L’estimation des objets en écus doit se faire en se basant sur la liste des objets vendables disponible ici http://forum.renaissancekingdoms.com/viewtopic.php?p=93773290#93773290 et dans le rendu de la sentence, le juge justifie le montant de l’amende, ainsi que son éventuelle répartition pour le cas où il juge un groupe de pilleurs/voleurs/brigands.

-- 3) La peine de mort (dans certaines conditions, lire ci-dessous)

Spoiler:C. Peine de Mort

Article 7 – Un personnage ne peut pas se voir infliger plus d’une peine de mort en 150 jours par le Tribunal d’un même Comté.

Article 8 – Si au moment de la sentence, le personnage condamné à mort est en retraite spirituelle ou déjà mort, le juge doit impérativement le signaler quand il poste la condamnation sur le topic de son côté du forum “International Justice” > “OOC Justice Rules and Justice Records” afin que que les Guardians [Cf partie V] alertent les Admins qui placeront le compte en retraite spirituelle ;ainsi, si le comdané ne se reconnecte pas et passe en retranchement au bout de 15 jours, il ne perdra ni ses tavernes ni ses bateaux.

par **Ombeline de Montbray** Lun 25 Mar - 20:28

Situation de plainte

Procès opposant Lammas au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Procès instruit le 14/03/1472

Lammas est accusé de vol
Sans verdict du juge, le prévenu sera automatiquement relaxé d'ici 5 jours.
Lire les règles d'encadrement HRP de la Justice

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Acte d'accusation

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce 14 ème jour du mois de Mars de l an de grâce 1472 s'ouvre la comparution de Dame Lammas devant Madame le Juge Iliana, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Ro9, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d'accusation*

Madame le juge Iliana, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s'empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. *

En ce jour du 14 mars 1472 moi Ro9, Procureur du Bourbonnais-Auvergne au nom de sa Grâce Seb.57 ouvre le procès de Dame Lammas.

Dame Lammas vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Vol selon l article a, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, doublé de Trouble de l'Ordre publique selon l article c, Titre B du Livre III puisque le vol a été effectué par la violence et qu'il y a donc eu atteinte à une personne. La victime est Dame Alyosha.

L’enquête fut menée par Dame Eleya Prévot des Maréchaux, il en ressort ce qui suit :

*Ro9 fit la présentation des faits*

L'agression a eu lieu dans la nuit du 11 au 12 mars 1472, sur la route entre Polignac et Montbrisson chemin dépendant de la juridiction du Bourbonnais Auvergne.

Ce 13 Mars 1472 Dame Alyosha écrit à dame Eleya Prévot des Maréchaux du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour porter après s'être faites agresser et volée. Cette dernière fait parvenir le courrier à dame Eleya prévôt des Maréchaux.

Ce 13 mars, le Prévot Eleya mène l'enqueste pour avoir des renseignements complémentaires. Cette dernière lui répond le jour même par courrier dans lequel il détaille tout ce qui s'est passé lors de l'agression, et qui nous fait une description précise de l' agresseur.

Dame Alyosha affirme avoir été dérobée : 20 écus, 3 pains et 4 maïs .

Après lui avoir montrer des portraits de brigands bien connus des services de la prévôté, Dame Alyosha a reconnue un groupe composé de Ghost__ et Lammas.

Je joints au dossier la preuve numéro 1 à savoir la lettre reçue de dame Alyosha à dame Eleya la Prévôt du Duché de la plainte.

*Il tendit et montre la première preuve*

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Preuve numero 1 : Copie de Courrier de Dame Alyosha à dame Eleya.

Pour ce qui est de la femme, elle portait une Panoplie du Rencard Courtois de couleur bleu, une cape et une besace des neiges et un colle blanc à fourrure.Elle porte une amulette de Vegvisir, le collier de la st boulasse, un sac et une épée.
Elle a une tignasse rousse, des yeux bleus et son visage rempli de tâches de rousseur. .Un poney pie portant un ourson en peluche se trouvait derrière elle ...
Je dirai qu'ils avaient tout deux un accent l'un anglois pour la dame pour l'homme je n'ai pas saisi.

J'avais sur moi 20 écus 3 pains et 4 maïs .

Il est à noté que bien que le vol est des moindre ma santé en a pris un coup et devoir reprendre des forces va à moi me coûter en viande et en légumes.

Le malheur est que si amende est donnée moi je n'en aurai rien.

J'espére tout de mesme qu'ils feront des jours en géôle.

Respectueusement Alyosha di Fogliano.
____________

Preuve numéro 2, rapport du milicien Diexander à Montbrisson.

Bonsoir Eleya,

Oui j'avais peur de m'ennuyer pendant mes vacances ^^

Le 12 Mars 1472
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Alyosha et un groupe composé de Lammas et Ghost__

En espérant que cela t'aide

A bientôt
Diexander
________

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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier :

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Livre III Du Code Pénal
Titre B - Des délits et crimes
a - Du vol
Toute action envers une personne, un groupe de personnes ou une Institution dans le but de dérober des biens de façon illégitime est considerée comme crime de vol.
c - Du Trouble à l'Ordre Public
Tout refus de soumission à l'autorité du Duché ainsi que tout agissement ou complot commis sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne ayant pour intention ou conséquence de nuire :
* à une personne, un groupe, une Institution ou une Ville
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*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l accusée : *

Dame Lammas un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Selon nos rapports de douane et nos informations policières, la personne ici présente se nomme Dame Lammas Son casier judiciaire en Bourbonnais Auvergne est vierge.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat de votre choix, Toute personne peut prendre ce rôle, ou vous pouvez faire venir le membre d un ordre d'avocats expérimentés comme par exemple:
- Les avocats du Dragon
( http://forum.renaissancekingdoms.com/viewforum.php?f=4831 )
- Les avocats du Barreau de Belrupt
( http://forum.renaissancekingdoms.com/viewforum.php?f=5903 )

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable.

En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://forum2.renaissancekingdoms.com/viewforum.php?f=11681

*L'huissier retourne à son siege et le Procureur conclu après ayant bu un gorgé et dit d'une voix claire*

Si vous le permettez, Madame le Juge Iliana , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire la prévenue pour sa défense.
**Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

* Sa Grâce Ro9, le Procureur du Bourbonnais-Auvergne prend la parole pour le Réquisitoire de l'Accusation *

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,

Nous avons entendu la description des faits, et les témoignages.

Alors que Dame Alyosha se déplaçait seul, en pleine nuit, avec une charrette de marchandises, alors qu'elle se sentait en sécurité sur les routes de notre Duché, elle a été violemment attaquée, agressée par un groupe de deux personnes contre une, pillée, et laissé sans secours, inanimée, sur le bord du chemin.

L'ampleur du crime et de la couardise n'est pas à démontrer, il s'agit d'un vol doublé d'une aggression infâme, répondant aux délit de Vol et de Trouble de l'Ordre Publique.

Selon l'inventaire déclaré par la victime et les chartes de calcul.
- 20 écus, 3 pains et 4 maïs . Soit environ 60 écus.

Majorée de 10%, l'amende s'élève à environ 66 écus

Reste à définir si les personnes interpellées sont bien les auteurs du vol.
Certes, une description sur la base de la couleur des cheveux ne suffit pas mais là nous avons une description claire de la victime. Mais il y a eu des portraits. Et surtout il ne s'agit pas de retrouver une femme parmi toutes celles du royaume, mais seulement parmi celles présentes aux alentours du lieu, à la date du délit. Et pour cela nous pouvons faire confiance à la Maréchaussée et aux services de douanes de notre Duché.

Chaque jour, des rondes sont effectuées par des maréchaux et des douaniers expérimentés, notre Duché garde archive des personnes à surveiller et rien ou peu passe inapercu.

Le groupe de suspects interpellé avait été repéré quelques jours auparavant par les autorités, et est le seul groupe correspondant exactement à la description de la victime qui a été présent cette nuit là sur ce chemin.
La suspicion est confirmée puisque la victime reconnait ses agresseurs ici-présents.

De surcroix, une autre agression quelques jours auparavant a bien eu lieu par dame Lammas comme me l'a écrit dame Karinetta qui est dans la salle ici présente.

*il montre Karinetta et donne le document au Juge et une copie à l'accusée. L'assemblée est stupéfaite ! On entend dans la salle encore un brigandage, c'est inadmissible.*

------------ copie du Courrier de Dame Karinetta *

Bonsoir Messire Ro,

Je suis passée au Tribunal, j'ai bien reconnu mon agresseuse.
Elle était comme lors de mon brigandage : Rousse, avec des tâches de rousseur, vêtue d'une robe bleue et d'une capeline dans les mêmes tons, une petite sacoche en bandoulière, acoompagnée d'un poney et d'un ours en peluche bizarre avec un pull rouge.

Bien à vous,
Karinetta

----------------

*il demande le silence et reprit sa plaidoirie.*

Comme vous le voyez Votre Honneur, désormais 2 brigandages de cette même personne. Alors oui j'en appel pas à la clémence pour que notre Duché puisse montrer l'exemple afin que cela ne se reproduise plus.

D'ailleurs, votre Honneur, la plaidoirie de l'accusée ne vous aura pas échappée puisque comme l'on dit qui ne dit mot consent !

Au vu des faits présentés,
De nos lois,
De la culpabilité évidente de l'accusée,

Je réclame à ce que Dame Lammas soit reconnue coupable de Vol, doublé d'agression en bande organisée envers Dame Alyosha. Je demande donc à ce que Dame Lammas soit ponctionnée d'une amende de 66 écus, assortie d'une peine de prison de 4 jours en conséquence du trouble de l'ordre publique établi.

Je vous remercie Votre Honneur.

*Le Procureur reprit sa place attendant le verdict.*
L'accusation a appelé Alyosha à la barre

Voici son témoignage :
La brune attendait sur un banc d'être appelée.
Puis à l'appellation de son nom se leva Difficilement à l'aide d'un baton.
C'est qu'ils n'y avaient point esté de main morte.
Des côtes fracturées, des contusions qui peinturaient son corps et son visage ce qui rendaient les journées difficiles pour la brune qui avait failli mourir..
Avançant d'un pas mesuré pour éviter de souffrir plus encore elle se présenta devant Le Procureur.

Bon jour à vous Madame le Juge , Monsieur le Procureur.

Puis regarde en direction de son agresseuse.

Je me retrouve ce jour devant vous, pour que justice soit faite.
Comme il a esté dit, je me suis faite agresser bassement par deux individus l'une d'elle estant présente en la salle dans la nuit du 11 au 12 mars 1472.Je voyageais tranquillement me rendant sur Montbrisson y rejoindre un mien cousin qui est au plus mal.C'est au détour d'un chemin que je me suis retrouvée nez à nez avec deux individus , un homme et une femme armés d'épées me barrant chemin. Certes je suis forte mais contre deux je n'ai eu aucune chance. Aprés le passage à tabac, ils ont donc profité pour me prendre le peu que j'avais sur moi. C'est avec beaucoup de meurtrissures que j'ai su gagner Montbrisson. Delà, J'ai immédiatement prévenu Dame la Prévôt voulant par là avertir qu'il y avaient des brigands sur les routes.

Et de pointer de l'index la rouquine.

Cette personne est bien et je l'affirme une des deux personnes qui m'ont agressé . Je ne pourrai point oublier son faciès.
j'espère que la sanction sera sévère.

Une fois fait,

Je vous remercie de m' avoir écouté.

De saluer et de retourner s'asseoir
L'accusation a appelé Eleya à la barre

Voici son témoignage :
*Eleya se lève et s'approche de la barre. Elle commence à saluer la cours avant de répondre aux questions du procureur.*
"Messire procureur, votre honneur bonjour. Je suis Eleya de Beaussier prévôt du Bourbonnais Auvergne. Le 12 mars dernier, Dame Alyosha ici présente m'a écrit afin de porter plainte pour une agression qu'elle a subit sur la route, accompagné d'un vol. Dans son courrier la victime m'a fait une parfaite description de ses agresseurs ce qui m'a permis de faire des protraits fidèles. Un fois reçu cette plainte j'ai tout de suite diligenté une enquête et ce fut pas une mince affaire car à l'époque nous êtions en pleine reconstruction de notre défense et il me manquait des maréchaux et donc des rapports. Voici donc ce qui ressort de mon enquête.
Dame Alyosha est arrivée à polignac le 11 mars. Elle est repartie le soir même pour se rendre à Montbrisson où d'après la douane elle se trouvait le 13 mars. Malheureusement je n'ai aucune trace des brigands dans nos villes ce qui a compliqué encore plus ma tâche. Je pense qu'ils se cachaient exprès. J'ai donc dû interroger les maires des deux villes pour avoir les noms des miliciens afin de les interroger pour savoir ce qu'ils avaient vu. Et Heureusement plusieurs ont vu des choses. Déjà le maréchal Diexander qui se trouvait à Montbrisson a vu la nuit du 11 au 12 un couple caché dans les sous bois prés de Monbrisson. Il se trouve que ce couple répondait à la description faites par la victime. Le maire de Montbrisson a vu le même couple non loin de sa ville le 13 mars.Et d'aprés ce que tous ont vu il n'y avait pas d'autre couple dans les environs. Cela ne pouvait qu'eux. Et je peux vous affirmer que La suspectes ici présente, fait bien parti du couple de brigands repéré dans les sous bois. Voilà votre honneur tout ce que je peux vous dire."

*Eleya salue de la tête avant de retourner s'assoir dans la salle *

Etre juge pour les nuls ...

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